Marque expirée - Marque en non vigueur

Océan et Compagnie
JEAN-MARIE CAILLAUD

Numéro de dépôt :
3710891
Date de dépôt :
05/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2020
Océan et Compagnie de JEAN-MARIE CAILLAUD

Présentation de la marque Océan et Compagnie

Déposée le 5 février 2010 par JEAN-MARIE CAILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Océan et Compagnie »

Le déposant est JEAN-MARIE CAILLAUD domicilié(e) 30 rue Jean Godefroy - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MARIE CAILLAUD domicilié(e) 30 rue Jean Godefroy - 17000 - LA ROCHELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Océan et Compagnie est expirée depuis le 5 février 2020.

JEAN-MARIE CAILLAUD a également déposé les autres marques suivantes : Océan & Cie , JM SEA , CARROSSME


JEAN-MARIE CAILLAUD - 30 rue Jean Godefroy - 17000 - LA ROCHELLE - France


JEAN-MARIE CAILLAUD - 30 rue Jean Godefroy - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 5 janvier 2011 - Rejet partiel n°538761 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

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